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Le terme « contenus »utilisé dans la présente page devra être entendu de la manière suivante : « contenus » signifie tout type d’information, d’œuvre, de texte, de vidéo, de son, d’animation, de photographie ou d’image contenus dans le site.

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Le code de la propriété intellectuelle autorise, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L. 122-5 du CPI, d’une part, les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information. Toute autre représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ainsi, vous êtes autorisés à accéder, télécharger et imprimer toute page de contenu sur un fichier temporaire pour votre utilisation personnelle. À l’exception des œuvres mises en ligne et faisant l’objet d’une mesure technique de protection, conformément aux dispositions de la Directive du 22 mai 2001 sur « l’Harmonisation de certains droits d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information » (Dir. 2001/29/CE, 22 mai 2001, JOCE 22 juin, n°L 167, p. 10), la reproduction des pages du présent site est autorisée sur support papier, à l’exclusion de tout autre et sous réserve du respect des trois conditions cumulées suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité du contenu reproduit (aucune modification, ni altération) à la condition de mentionner la source  ;
  • citation explicite du site de la MAISON JOHN ET EUGÉNIE BOST (www.maisonbost.com) comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités à la copie privée.

Utilisation interdite

L’ensemble des contenus édités sur le site www.maisonbost.com, est la propriété exclusive de la Fondation John BOST ou de tiers dont il a été obtenu les droits d’exploitation. En conséquence, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L 122-4 du CPI).

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Droit moral

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Tous les efforts sont mis en œuvre dans l’élaboration des contenus, toute fois la Fondation John BOST ne peut être considéré comme responsable, garant, explicitement ou tacitement, de l’exactitude des contenus qui peuvent être créés ainsi que de l’utilisation qui en sera faite par les internautes. Par ailleurs, la Fondation John BOST n’est pas responsable de l’utilisation qui pourra être faite par l’internaute des informations qu’il pourra trouver sur le site.

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Données personnelles

Soumis au droit français, le site web www.maisonbost.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Ce droit peut être exercé en vous adressant à :

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MAISON JOHN ET EUGENIE BOST
17 rue du Pasteur Alard
24130 La Force
France

ou le site Internet : www.johnbost.org

Pour plus d’informations, consulter la CNIL :

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
8 rue Vivienne
CS 30223
75083 Paris cedex 02

ou le site Internet : www.cnil.fr